Mentions légales

Propriété du site

Le site www.synodes.fr  est la propriété pleine et entière de la société Synodes
SYNODES
67 rue de charonne
75011 PARIS
 
 
SARL au capital de 3.000 €
RCS 538 153 859 de Paris
Siret : 538 153 859 000 11
Code activité : 6202A
N° de TVA Intra-communautaire : FR88538153859

 

Hébergement

Online SAS - online.net
Dénomination sociale: ONLINE SAS
Adresse: BP 438, 75366 Paris CEDEX 08
N° téléphone: 01 84 13 00 01

 

Conception/Réalisation

Synodes 

 

Directeur de la publication

Philippe Guillard

 

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Vous disposez  d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978), que vous pouvez exercer en vous adressant à:
  • par courrier à l’adresse suivante :
    Synodes
    67 rue de charonne
    75011 PARIS
  • par email:
    contact@synodes.fr
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles qu’il communique par l'utilisation des formulaires présents sur le site sont destinées à la société.
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l'hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, la société ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants
 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site www.synodes.fr est a propriété exclusive de Synodes.
 
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Ce document provient du site Internet propriété de la société Synodes Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site www.synodes.fr doit impérativement figurer.